Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Spot MACON
Commune de Mâcon, Collectivité Territoriale, Jean-Patrick COURTOIS, Sénateur-Maire

Numéro de dépôt :
3868639
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Le Spot MACON de Commune de Mâcon

Présentation de la marque Le Spot MACON

Déposée le 17 octobre 2011 par Commune de MâconTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Spot MACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Commune de MâconTODO domicilié(e) Hôtel de Ville Quai Lamartine - 71018 - MACON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Mâcon, Jean-Patrick COURTOIS, Sénateur-Maire domicilié(e) Hôtel de Ville Quai Lamartine - 71018 - MACON cedex - France.

La marque Le Spot MACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Spot MACON est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Commune de Mâcon a également déposé les autres marques suivantes : LE SPOT MACON , LE SPOT MACON , Centre International de Formation aux Arts Magiques , CIFAM CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUX ARTS MAGIQUES


Commune de Mâcon, Collectivité Territoriale, Jean-Patrick COURTOIS, Sénateur-Maire - Hôtel de Ville Quai Lamartine - 71018 - MACON cedex - France


Ville de Mâcon, Jean-Patrick COURTOIS, Sénateur-Maire - Hôtel de Ville Quai Lamartine - 71018 - MACON cedex - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Mise à disposition et location de salles pour l'accueil de manifestations économiques (foires, salon, congrès), sportives (sport en salle, matchs et entrainements, rencontre de haut niveau, match de gala, spectacles sportifs), culturelles (concerts, spectacles vivants et évènements populaires) et sociales ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.